Conseil Municipal du 20 janvier 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W36 Page 075Séance du 20 janvier 2000 - Registre 185W36 Page 075 - Délibération
185W36 Page 079Décision modificative N° 1 - Inscription de dépenses et de recettes suite aux sinistrés du 26 décembre 1999 - Registre 185W36 Page 079 - Délibération
185W36 Page 080Travaux de déblaiement des arbres abattus ou endommagés lors de la tempête du 26 décembre 1999. Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W36 Page 080 - Délibération
185W36 Page 081ZAC de la Fontaine - Construction d'un club d'animation préadolescent et d'un local entretien espaces verts - Approbation de l'avant projet sommaire - Demande de subvention - Registre 185W36 Page 081 - Délibération
185W36 Page 082Z.A.C de la Tuilerie - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire pour l'acquisition des terrains nécessaires à l'extension de la Z.A.C. - Registre 185W36 Page 082 - Délibération
185W36 Page 084""" Avis de la ville sur le projet de périmètre de bassin d'habitat "". - Registre 185W36 Page 084" - Délibération
185W36 Page 085Décision modificative de crédits N° 6 - Registre 185W36 Page 085 - Délibération
185W36 Page 088Jeunesse - les cuizines - rénovation - approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W36 Page 088 - Délibération
185W36 Page 090Jeunesse - les cuizines - convention de partenariat avec vallée FM - Registre 185W36 Page 090 - Délibération
185W36 Page 092Jeunesse - les cuizines - convention de partenariat avec HI-PI Music - Registre 185W36 Page 092 - Délibération
185W36 Page 094Réfection de l'avenue Marthe en vue de son intégration dans le domaine public communal - Fixation de la participation financière des riverains - Registre 185W36 Page 094 - Délibération
185W36 Page 095Aménagement de l'avenue Vaucanson - Convention entre les villes de Chelles et de Montfermeil - Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec EDF - Approbation de la convention avec France Télécom - Approbation du dossier de consultation des entreprises relatif aux travaux d'enfouissement des réseaux - Registre 185W36 Page 095 - Délibération
185W36 Page 096O.P.M.H.L.M. - Transformation en office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) - Désignation des délégués du conseil municipal - Registre 185W36 Page 096 - Délibération